Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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462 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

462 questions

Question n° 0006G posée par M. Michel Bécot

Situation de la communauté harkie

Réponse du ministère : Emploi

16/01/1998
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. Louis Mercier

Situation du tourisme associatif

Réponse du ministère : Équipement

30/01/1998
Pertinence
Question n° 0020G posée par M. Jacques Baudot

Aménagement de la RN 4 à Blâmont

Réponse du ministère : Équipement

30/10/1998
Pertinence
Question n° 0092G posée par M. Bernard Barraux

Avenir de l'école en milieu rural

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

19/02/1999
Pertinence
Question n° 0096G posée par M. Serge Franchis

Rôle de l'appel de préparation à la défense

Réponse du ministère : Défense

19/02/1999
Pertinence
Question n° 0150G posée par M. Jean-Jacques Hyest

Responsabilité du Gouvernement dans la situation en Corse

Réponse du ministère : Justice

07/05/1999
Pertinence
Question n° 0175G posée par M. Jean-Jacques Hyest

Devenir institutionnel de Mayotte

Réponse du ministère : Outre-mer

04/06/1999
Pertinence
Question n° 0343G posée par M. Jean-Paul Amoudry

Dotation globale de fonctionnement

Réponse du ministère : Intérieur

12/05/2000
Pertinence
Question n° 0408G posée par M. Jean Huchon

Crise de la " vache folle "

Réponse du ministère : Agriculture

17/11/2000
Pertinence
Question n° 0152G posée par M. Denis Badré

Elargissement de l'Union européenne

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

16/05/2003
Pertinence