Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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551 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

551 questions

Question n° 0009G posée par M. Jean-Paul Amoudry

Emploi temporaire des policiers municipaux

Réponse du ministère : Fonction publique

08/11/1996
Pertinence
Question n° 0017G posée par M. Jacques Machet

Illettrisme et exclusion

Réponse du ministère : Éducation

20/12/1996
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Marcel Lesbros

Sapeurs-pompiers volontaires et réforme du service national

Réponse du ministère : Intérieur

07/02/1997
Pertinence
Question n° 0005G posée par M. Bernard Barraux

Mise sous conditions de ressources des allocations familiales

Réponse du ministère : Emploi

10/10/1997
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Michel Bécot

Situation du secteur textile-habillement

Réponse du ministère : Industrie

10/10/1997
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Denis Badré

Coût du plan de sauvetage du Crédit lyonnais

Réponse du ministère : Économie

12/12/1997
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Michel Bécot

Situation de la communauté harkie

Réponse du ministère : Emploi

16/01/1998
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Jean Pourchet

Aménagement du réseau TGV dans le Doubs et dans le Jura

Réponse du ministère : Logement

16/01/1998
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. Louis Mercier

Situation du tourisme associatif

Réponse du ministère : Équipement

30/01/1998
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. Kléber Malécot

Application de la loi de Robien

Réponse du ministère : Santé

27/02/1998
Pertinence