Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 0972S posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Prise en charge des mineurs en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0596G posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    Mise en oeuvre de la loi handicap

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06697 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Création des assistants d'éducation

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04810 posée par M. Joseph Kergueris

    Nouveaux critères d'attribution de l'allocation d'éducation spéciale

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02457 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Conditions d'attribution de la majoration pour enfants de la pension de retraite des fonctionnaires civils et militaires

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01553 posée par M. Michel Bécot

    SESSAD pour jeunes handicapés moteurs dans le nord du département des Deux-Sèvres

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01558 posée par M. Philippe Richert

    Allocation d'éducation spéciale

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01609 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Accueil des jeunes handicapés dans les structures périscolaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 37569 posée par M. Jean-Paul Alduy

    Modalités d'attribution de l'allocation d'éducation spéciale

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  10. Question n° 32731 posée par M. Jean Arthuis

    Allocation d'éducation spéciale

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne