Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 17001 posée par M. François Zocchetto

Auxiliaires de vie scolaire et obligations des communes en matière périscolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

03/02/2011
Pertinence
Question n° 13964 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des "emplois vie scolaire"

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/06/2010
Pertinence
Question n° 0944S posée par M. Jean-Paul Amoudry

Scolarisation des enfants handicapés en Haute-Savoie

Réponse du Secrétariat d'État à la justice

03/06/2010
Pertinence
Question n° 12758 posée par Mme Jacqueline Gourault

Professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/04/2010
Pertinence
Question n° 07542 posée par M. Daniel Dubois

Situation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/02/2009
Pertinence
Question n° 03720 posée par M. Daniel Dubois

Pérennisation des emplois d'auxiliaire de vie scolaire pour les enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/03/2008
Pertinence
Question n° 03032 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/01/2008
Pertinence
Question n° 02019 posée par M. Christian Gaudin

Recrutement des assistants de vie scolaire (AVS)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/10/2007
Pertinence
Question n° 02058 posée par Mme Jacqueline Gourault

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/10/2007
Pertinence
Question n° 27528 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Intégration scolaire des élèves handicapés

Réponse du ministère : Éducation

14/09/2000
Pertinence