Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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443 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

443 questions

  1. Question n° 0011G posée par M. Alain Lambert

    Politique économique et financière

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0005G posée par M. Bernard Barraux

    Mise sous conditions de ressources des allocations familiales

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0036G posée par M. André Dulait

    Levée de l'embargo sur le boeuf britannique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0112G posée par M. Jacques Machet

    Réforme du droit au bail

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0138G posée par M. Jean Arthuis

    Situation au Kosovo

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0144G posée par M. Jean Arthuis

    Situation au Kosovo

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0157G posée par M. Michel Mercier

    Avenir de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0170G posée par M. Claude Huriet

    Poulets contaminés à la dioxine - volet sanitaire

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0545G posée par M. Pierre Hérisson

    Troubles à Thonon-les-Bains

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0560G posée par M. Philippe Nogrix

    Action du gouvernement en direction de la filière bovine

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible