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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

110 questions

  1. Question n° 03049 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Situation des COTOREP

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06523 posée par M. Georges Dessaigne

    Définition règlementaire des foyers d'hébergement dits " foyer occupationnel " ou " foyer de vie "

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07277 posée par M. Louis De Catuelan

    Hébergement et insertion professionnelle des handicapés dans les Yvelines

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03265 posée par M. Edouard Le Jeune

    Conditions de vie des personnes handicapées adultes

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07488 posée par M. Jean Huchon

    Accueil des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07540 posée par M. Raymond Bouvier

    Accueil des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07856 posée par M. Pierre Vallon

    Accueil des personnes handicapées de moins de soixante ans

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08391 posée par M. Edouard Le Jeune

    Respect de l'application de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10149 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Difficultés de mise en oeuvre de l'amendement Creton

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10190 posée par M. Edouard Le Jeune

    Mesures en faveur des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible