Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

110 questions

Question n° 03049 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Situation des COTOREP

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/10/1986
Pertinence
Question n° 06523 posée par M. Georges Dessaigne

Définition règlementaire des foyers d'hébergement dits " foyer occupationnel " ou " foyer de vie "

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/06/1987
Pertinence
Question n° 07277 posée par M. Louis De Catuelan

Hébergement et insertion professionnelle des handicapés dans les Yvelines

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/07/1987
Pertinence
Question n° 03265 posée par M. Edouard Le Jeune

Conditions de vie des personnes handicapées adultes

Réponse du ministère : Handicapés

26/01/1989
Pertinence
Question n° 07488 posée par M. Jean Huchon

Accueil des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

14/12/1989
Pertinence
Question n° 07540 posée par M. Raymond Bouvier

Accueil des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

14/12/1989
Pertinence
Question n° 07856 posée par M. Pierre Vallon

Accueil des personnes handicapées de moins de soixante ans

Réponse du ministère : Handicapés

11/01/1990
Pertinence
Question n° 08391 posée par M. Edouard Le Jeune

Respect de l'application de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

15/02/1990
Pertinence
Question n° 10149 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Difficultés de mise en oeuvre de l'amendement Creton

Réponse du ministère : Handicapés

07/06/1990
Pertinence
Question n° 10190 posée par M. Edouard Le Jeune

Mesures en faveur des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

07/06/1990
Pertinence