Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 10764 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Loi de finances pour 2014 et centres de formation d'apprentis

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10949 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Allocation transitoire de solidarité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11140 posée par M. Hervé Maurey

    Fiches individuelles de prévention de la pénibilité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11147 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Pénibilité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11152 posée par Mme Françoise Férat

    Difficultés d'application de la fiche de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11173 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Fiches individuelles de prévention de la pénibilité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0328G posée par M. Yves Daudigny

    Dialogue social

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11238 posée par M. Gérard Roche

    Compte personnel de prévention et de pénibilité du secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11264 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Centres de formation par apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11549 posée par M. Hervé Marseille

    Fiches individuelles de prévention

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Moyenne