Recherche de questions

Questions avec réponses

28 questions

1. Question n° 0244S posée par M. Claude Biwer

   Réforme des régimes spéciaux de retraite

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

   15/05/2008

   Pertinence

2. Question n° 0662S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Rôle nocif des solvants dans l'environnement professionnel de la femme enceinte

   Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

   15/10/2009

   Pertinence

3. Question n° 0836S posée par M. Nicolas About

   Évolution de l'allocation équivalent retraite

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

   04/03/2010

   Pertinence

4. Question n° 0921S posée par Mme Nathalie Goulet

   Inégalité de traitement des victimes de l'amiante

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

   13/05/2010

   Pertinence

5. Question n° 1006S posée par M. Hervé Maurey

   Contreparties accordées aux salariés travaillant le dimanche

   Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

   09/09/2010

   Pertinence

6. Question n° 0605S posée par M. Jean-Marie Bockel

   Financement des maisons de l'emploi et de la formation

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   24/10/2013

   Pertinence

7. Question n° 0805S posée par M. Henri Tandonnet

   Temps partiel

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   29/05/2014

   Pertinence

8. Question n° 1035S posée par Mme Françoise Gatel

   Situation du secteur adapté et de l'emploi des personnes handicapées

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   19/02/2015

   Pertinence

9. Question n° 1104S posée par M. Olivier Cigolotti

   Mise en place du compte pénibilité dans le secteur du bâtiment et des travaux publics

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   16/04/2015

   Pertinence

10. Question n° 1591S posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Détournement des règles relatives au détachement de salariés dans le secteur aérien

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    15/12/2016

    Pertinence