Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 05609 posée par Mme Nassimah Dindar

Offres d'emplois à La Réunion

Réponse du Ministère du travail

14/06/2018
Pertinence
Question n° 07354 posée par M. Jean-François Longeot

Formation professionnelle

Réponse du Ministère du travail

25/10/2018
Pertinence
Question n° 08803 posée par Mme Évelyne Perrot

Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

Réponse du Ministère du travail

07/02/2019
Pertinence
Question n° 10750 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Financement des centres de formation d'apprentis pour la période de transition 2019-2020

Réponse du Ministère du travail

06/06/2019
Pertinence
Question n° 0847S posée par M. Vincent Delahaye

Soutien aux collectivités dans le recours aux contrats d'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

20/06/2019
Pertinence
Question n° 11165 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Suppression de l'aide unique aux employeurs pour l'enseignement d'un apprenti dans l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère du travail

27/06/2019
Pertinence
Question n° 11249 posée par M. Pierre Médevielle

Financement des centres de formation d'apprentis

Réponse du Ministère du travail

04/07/2019
Pertinence
Question n° 11303 posée par M. Yves Détraigne

Financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

04/07/2019
Pertinence
Question n° 11342 posée par Mme Françoise Férat

Avenir des centres de formation des apprentis face aux décisions liées au financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11372 posée par Mme Dominique Vérien

Financement des centres de formation d'apprentis en 2019-2020

Réponse du Ministère du travail

11/07/2019
Pertinence