Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

47 questions

Question n° 04750 posée par M. Jacques Mossion

Développement de la production d'éthanol

Réponse du ministère : Agriculture

26/02/1987
Pertinence
Question n° 00241 posée par M. Paul Caron

Problèmes posés par l'emploi des handicapés dans les entreprises de nettoyage

Réponse du ministère : Handicapés

16/06/1988
Pertinence
Question n° 01057 posée par M. Jean Pourchet

Réinsertion des travailleurs après une maladie grave

Réponse du ministère : Travail

28/07/1988
Pertinence
Question n° 01309 posée par M. Jean Francou

Emploi des travailleurs handicapés dans le bâtiment et les travaux publics

Réponse du ministère : Handicapés

25/08/1988
Pertinence
Question n° 02949 posée par M. Louis Mercier

Obligation d'emploi des travailleurs handicapés faite aux associations et services d'aide sociale

Réponse du ministère : Handicapés

05/01/1989
Pertinence
Question n° 03240 posée par M. André Daugnac

Travailleurs handicapés et associations

Réponse du ministère : Handicapés

26/01/1989
Pertinence
Question n° 03651 posée par M. Bernard Laurent

Travailleurs handicapés et associations

Réponse du ministère : Handicapés

23/02/1989
Pertinence
Question n° 10241 posée par M. André Fosset

Situation des centres d'adaptation à la vie active

Réponse du ministère : Handicapés

07/06/1990
Pertinence
Question n° 14750 posée par M. André Bohl

Prolongation des contrats emploi-solidarité

Réponse du ministère : Travail

11/04/1991
Pertinence
Question n° 18845 posée par M. Louis Moinard

Revalorisation des prestations servies aux handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

05/12/1991
Pertinence