Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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300 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

262 questions

Question n° 01004 posée par M. André Bohl

Lutte contre la pauvreté

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01063 posée par M. André Diligent

Lutte contre la nouvelle pauvreté et crédits non utilisés

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01478 posée par M. Marcel Rudloff

Affectation des crédits destinés à la lutte contre la pauvreté

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/06/1986
Pertinence
Question n° 00056 posée par M. Guy Robert

Commerce ambulant et protection du consommateur

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

02/06/1988
Pertinence
Question n° 06061 posée par M. Claude Huriet

Situation des insuffisants rénaux au regard de la taxe d'habitation

Réponse du ministère : Économie

24/08/1989
Pertinence
Question n° 07096 posée par M. Francisque Collomb

Maintien à domicile des personnes âgées en milieu rural

Réponse du ministère : Personnes âgées

16/11/1989
Pertinence
Question n° 12496 posée par M. André Fosset

Information des personnes en situation de précarité

Réponse du ministère : Affaires sociales

15/11/1990
Pertinence
Question n° 12954 posée par M. Pierre Vallon

Reconnaissance d'un droit à l'énergie minimum pour les familles en difficulté

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/12/1990
Pertinence
Question n° 13860 posée par M. Edouard Le Jeune

Revendications des retraités

Réponse du ministère : Économie

21/02/1991
Pertinence
Question n° 17645 posée par M. Paul Alduy

Règlement du dossier des rapatriés

Réponse du ministère : Famille

10/10/1991
Pertinence