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Questions avec réponses

59 questions

1. Question n° 00081 posée par M. Edouard Le Jeune

   Retraite anticipée pour les travailleurs handicapés

   Réponse du ministère : Emploi

   26/06/1997

   Pertinence

2. Question n° 00221 posée par M. Jacques Rocca Serra

   Etablissements et services publics sociaux

   Réponse du ministère : Emploi

   26/06/1997

   Pertinence

3. Question n° 00737 posée par M. Denis Badré

   Sécurité financière des personnes handicapées

   Réponse du ministère : Emploi

   03/07/1997

   Pertinence

4. Question n° 00794 posée par Mme Annick Bocandé

   Financement de l'accompagnement quotidien des personnes handicapées

   Réponse du ministère : Emploi

   03/07/1997

   Pertinence

5. Question n° 01061 posée par M. Edouard Le Jeune

   Reconnaissance des traumatisés crâniens

   Réponse du ministère : Emploi

   10/07/1997

   Pertinence

6. Question n° 01062 posée par M. Edouard Le Jeune

   Financement de structures d'accueil pour les traumatisés crâniens

   Réponse du ministère : Emploi

   10/07/1997

   Pertinence

7. Question n° 01263 posée par M. Jean Pourchet

   Situation des victimes de traumatismes crâniens

   Réponse du ministère : Emploi

   10/07/1997

   Pertinence

8. Question n° 01867 posée par M. Jean Faure

   Soins à domicile dispensés aux myopathes

   Réponse du ministère : Emploi

   24/07/1997

   Pertinence

9. Question n° 02502 posée par M. Louis Moinard

   Calcul des taux d'invalidité par les commissions techniques d'orientation et de reclassement professionnel

   Réponse du ministère : Emploi

   04/09/1997

   Pertinence

10. Question n° 03139 posée par M. Louis Mercier

    Encouragement de l'accueil des handicapés par des particuliers

    Réponse du ministère : Emploi

    02/10/1997

    Pertinence