Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 02948 posée par M. Jean Boyer

    Compensation des handicaps pour les personnes à mobilité réduite

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03310 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Nouvelles conditions d'attribution de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0068G posée par Mme Valérie Létard

    Autisme

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03512 posée par M. Henri Tandonnet

    Élaboration du troisième plan autisme

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05892 posée par Mme Françoise Férat

    Accessibilité des maîtres de chiens guides d'aveugles aux lieux ouverts au public

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06113 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Accès des handicapés aux transports scolaires et urbains

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06301 posée par Mme Valérie Létard

    Expérimentation de logement adapté pour les adultes autistes

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07009 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Intégration du réseau « Solidarité Paysans » à la commission opérationnelle du revenu de solidarité active

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08220 posée par M. Hervé Maurey

    Accès des personnes handicapées aux technologies de l'information et de la communication

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0606S posée par Mme Muguette Dini

    Handicapés et insertion professionnelle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible