Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

136 questions

Question n° 17096 posée par M. Roger Poudonson

Personnes handicapées: suppression du forfait hospitalier

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/04/1984
Pertinence
Question n° 17097 posée par M. Roger Poudonson

Maintien du pouvoir d'achat des personnes handicapées

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/04/1984
Pertinence
Question n° 17158 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Augmentation des prestations pour les personnes handicapées adultes

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/05/1984
Pertinence
Question n° 17184 posée par M. Jean Cauchon

Personnes handicapées: suppression du forfait hospitalier

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/05/1984
Pertinence
Question n° 18423 posée par M. André Bohl

Forfait hospitalier des personnes handicapées

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/07/1984
Pertinence
Question n° 18575 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Augmentation des prestations pour les personnes handicapées adultes

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/07/1984
Pertinence
Question n° 00580 posée par M. Jean Cauchon

Allocation supplémentaire du fonds national de solidarité et hypothèque sur les biens

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00736 posée par M. Jean Colin

Fonction publique: constitution d'une retraite maximale pour les handicapés

Réponse du ministère : Fonction publique

01/05/1986
Pertinence
Question n° 02160 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Calcul de l'allocation aux adultes handicapés et de l'allocation-vieillesse

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/07/1986
Pertinence
Question n° 03033 posée par M. Guy Male

Allocation aux adultes handicapés: valeur d'un revenu de compensation

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/10/1986
Pertinence