Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 24960 posée par M. Claude Huriet

    Cadres du secteur social et médico-social

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27250 posée par M. Michel Bécot

    Cadres du secteur social et médico-social

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 32779 posée par M. Philippe Richert

    Agrément des accords signés relatifs à l'aménagement et à la réduction du temps de travail sollicités par les associations d'aide aux familles

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03992 posée par M. Philippe Arnaud

    Loi de modernisation sociale : publication du décret d'application de l'article 60

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04529 posée par M. Claude Biwer

    Réforme de l'accès aux soins dentaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07883 posée par M. Yves Détraigne

    Frais de transport des enfants handicapés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10877 posée par M. Hervé Maurey

    Accès des personnes handicapées aux technologies de l'information et de la communication

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20357 posée par M. Olivier Cigolotti

    Taux de taxe sur la valeur ajoutée réduits pour le matériel optique

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05814 posée par M. Yves Détraigne

    Nouvelle organisation des tribunaux des affaires de la sécurité sociale et des tribunaux du contentieux de l'incapacité

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06772 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible