Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1208 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

997 questions

  1. Question n° 17096 posée par M. Roger Poudonson

    Personnes handicapées: suppression du forfait hospitalier

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17097 posée par M. Roger Poudonson

    Maintien du pouvoir d'achat des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17158 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Augmentation des prestations pour les personnes handicapées adultes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17184 posée par M. Jean Cauchon

    Personnes handicapées: suppression du forfait hospitalier

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18423 posée par M. André Bohl

    Forfait hospitalier des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18575 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Augmentation des prestations pour les personnes handicapées adultes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19499 posée par M. Pierre Brantus

    Emploi de personnes handicapées par la commune de Champagnole (Jura)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21337 posée par M. Pierre Schiele

    Haut-Rhin: accueil des personnes handicapés mentales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22521 posée par M. Pierre Brantus

    Suppression du forfait hospitalier des personnes handicapées admises en long séjour

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00173 posée par M. Pierre Vallon

    Revalorisation des subventions accordées par l'Etat en faveur des auxiliaires de vie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible