Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

152 questions

Question n° 0521G posée par M. Gérard Delfau

Difficultés de la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/07/2005
Pertinence
Question n° 0522G posée par M. Henri de Raincourt

Politique agricole commune

Réponse du Premier ministre

01/07/2005
Pertinence
Question n° 0629G posée par M. Roland Courteau

Problèmes de la filière viticole

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/02/2006
Pertinence
Question n° 0653G posée par M. Gérard Delfau

Difficultés de la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

31/03/2006
Pertinence
Question n° 0668G posée par M. Alain Vasselle

Organisation mondiale du commerce (OMC)

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/04/2006
Pertinence
Question n° 0751G posée par M. Claude Biwer

Fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/12/2006
Pertinence
Question n° 0757G posée par M. Charles Gautier

Enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/12/2006
Pertinence
Question n° 0790G posée par M. Robert Tropeano

Difficultés du monde viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/01/2007
Pertinence
Question n° 0064G posée par M. Philippe Nogrix

Prêts bonifiés pour les jeunes agriculteurs

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

11/01/2008
Pertinence
Question n° 0116G posée par M. Dominique Mortemousque

Sécurité alimentaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/04/2008
Pertinence