Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1904 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1904 questions

Question n° 0003G posée par M. Jacques Rocca Serra

Liaison fluviale Rhône-Rhin

Réponse du ministère : Équipement

14/11/1997
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Jean-Paul Amoudry

Prolifération des normes

Réponse du ministère : Intérieur

14/11/1997
Pertinence
Question n° 0013G posée par M. Xavier de Villepin

Crise financière en Asie

Réponse du ministère : Économie

28/11/1997
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Michel Bécot

Situation de la communauté harkie

Réponse du ministère : Emploi

16/01/1998
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. Louis Mercier

Situation du tourisme associatif

Réponse du ministère : Équipement

30/01/1998
Pertinence
Question n° 0020G posée par M. Louis Moinard

Suppression de la desserte ferroviaire Nantes-Nice

Réponse du ministère : Équipement

30/01/1998
Pertinence
Question n° 0002G posée par M. André Dulait

Détection des incendies

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

06/03/1998
Pertinence
Question n° 0002G posée par M. Michel Bécot

Grève des pilotes d'Air France

Réponse du ministère : Équipement

12/06/1998
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. Jean Arthuis

Suppression de la TVA sur les terrains à bâtir

Réponse du ministère : Budget

30/10/1998
Pertinence
Question n° 0020G posée par M. Jacques Baudot

Aménagement de la RN 4 à Blâmont

Réponse du ministère : Équipement

30/10/1998
Pertinence