Recherche de questions

Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 00375 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Modifications règlementaires relatives à la gestion des boues d'épuration urbaines

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   07/07/2022

   Pertinence

2. Question n° 00609 posée par M. Alain Duffourg

   Nouvelle loi cadre sur l'eau suite au Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   07/07/2022

   Pertinence

3. Question n° 00621 posée par M. Alain Duffourg

   Assainissement non collectif et aides publiques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   07/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 02438 posée par Mme Nadia Sollogoub

   Aide aux collectivités concernant l'épandage des boues d'épuration en lien avec la situation sanitaire

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   25/08/2022

   Pertinence

5. Question n° 03351 posée par M. Hervé Maurey

   Marnières situées sous une voirie intercommunale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   20/10/2022

   Pertinence

6. Question n° 05586 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Étude thermique conditionnant le dépôt d'un dossier dans le cadre du fonds vert

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   02/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 06208 posée par Mme Christine Herzog

   Inégalités de moyens des petites communes face au traitement des fuites d'eau et subventions aux réseaux d'eau

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   06/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 06377 posée par M. Jean-Marie Janssens

   Projet de consigne pour le recyclage des bouteilles en plastique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   20/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 06913 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Responsabilité élargie du producteur pour les produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   25/05/2023

   Pertinence

10. Question n° 07311 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Liste des communes retenues dans le cadre de l'aide en faveur de la résorption des fuites des réseaux d'eau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    15/06/2023

    Pertinence