Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

143 questions

  1. Question n° 0470G posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conséquences de la canicule de l'été 2003

    Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0495G posée par M. Dominique Mortemousque

    Application du principe de précaution

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0565G posée par Mme Jacqueline Gourault

    Financement des agences de l'eau

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0586G posée par M. Gérard César

    Conférence de Montréal

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0611G posée par M. Roland Muzeau

    Prix de l'eau et service public

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0640G posée par M. André Dulait

    Bilan du comité sécheresse

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0709G posée par M. Robert Laufoaulu

    Mesures anti tsunami

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0788G posée par M. René Beaumont

    Conférence internationale de l'environnement

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0795G posée par M. Jean-François Humbert

    La création d'une organisation internationale de l'environnement

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0030G posée par M. Jean Louis Masson

    Politique autoroutière

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Moyenne