Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 27329 posée par Mme Annick Billon

    Revalorisation du statut et de la rémunération des ambulanciers de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 25791 posée par M. Hervé Maurey

    Éligibilité des agents bénéficiant d'études promotionnelles au versement du complément de traitement indiciaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 25316 posée par M. Jean Hingray

    Personnels des établissements sociaux et médico-sociaux exclus des accords du Ségur de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 25261 posée par M. Hervé Maurey

    Statut des ambulanciers au sein de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 24605 posée par M. Hervé Maurey

    Éligibilité des agents bénéficiant d'études promotionnelles au versement du complément de traitement indiciaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 23932 posée par M. Hervé Maurey

    Statut des ambulanciers au sein de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 16593 posée par M. Michel Canévet

    Statut des personnels des services mobiles d'urgence et de réanimation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 1271G posée par M. Pierre Louault

    Pesanteur administrative des agences régionales de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte