Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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297 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

297 questions

Question n° 0552G posée par Mme Éliane Assassi

Violences dans les banlieues

Réponse du Premier ministre

04/11/2005
Pertinence
Question n° 0554G posée par M. Christian Demuynck

Violences urbaines

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

04/11/2005
Pertinence
Question n° 0555G posée par M. David Assouline

Violences dans les banlieues

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

04/11/2005
Pertinence
Question n° 0563G posée par M. Michel Houel

Service civil volontaire

Réponse du Premier ministre

18/11/2005
Pertinence
Question n° 0570G posée par M. Philippe Darniche

Lutte contre les trafics de drogue

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

18/11/2005
Pertinence
Question n° 0592G posée par M. André Vallet

Incidents dans le train Lyon-Nice

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

20/01/2006
Pertinence
Question n° 0648G posée par Mme Françoise Henneron

Réglementation relative à la détention de véhicules militaires de collection

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

10/03/2006
Pertinence
Question n° 0681G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Passeport biométrique

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

19/05/2006
Pertinence
Question n° 0694G posée par M. Georges Othily

Circulation des armes dans les écoles

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

09/06/2006
Pertinence
Question n° 0720G posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Installation illicite de gens du voyage

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

06/10/2006
Pertinence