Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 00637 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Qualification du diplôme infirmier

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 05539 posée par M. Yves Détraigne

Adhésion à l'ordre national des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

18/09/2008
Pertinence
Question n° 05918 posée par M. Daniel Dubois

Mise en place de l'ordre national des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/10/2008
Pertinence
Question n° 07059 posée par Mme Anne-Marie Payet

Réforme de la formation des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/01/2009
Pertinence
Question n° 08727 posée par M. Jean-Claude Merceron

Cotisations à l'ordre national des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/05/2009
Pertinence
Question n° 08762 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Cotisation d'adhésion à l'ordre des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/05/2009
Pertinence
Question n° 09946 posée par M. Jean-Claude Merceron

Cotisations à l'ordre national des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

20/08/2009
Pertinence
Question n° 13225 posée par M. Yves Détraigne

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/04/2010
Pertinence
Question n° 15716 posée par M. Daniel Soulage

Publication du code de déontologie des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/10/2010
Pertinence