Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 13192 posée par Mme Françoise Férat

    Optimisation des dépenses de santé dans le secteur de la rééducation et de la réadaptation fonctionnelle

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  2. Question n° 24292 posée par M. Olivier Cigolotti

    Aggravation de la fracture sanitaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 24297 posée par M. Olivier Cigolotti

    Présence de sucres cachés dans les aliments transformés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02798 posée par M. Hervé Maurey

    Télémédecine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02813 posée par M. Hervé Maurey

    Automédication

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02824 posée par M. Hervé Maurey

    Dispositifs de modération des dépassements d'honoraires des médecins spécialistes libéraux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 13669 posée par Mme Françoise Férat

    Maîtrise des risques liés au développement de la cryothérapie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 17359 posée par M. Hervé Maurey

    Médicaments contre indiqués aux patients infectés par le Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 17896 posée par Mme Françoise Férat

    Campagne de lutte contre l'antibiorésistance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 22305 posée par M. Yves Détraigne

    Meilleur encadrement du marketing alimentaire en direction des enfants

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte