Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 07092 posée par M. André Vallet

    Conséquences sociales pour les personnes âgées d'une diminution de la prise en charge de la dépendance

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0727S posée par M. André Vallet

    Définition des territoires de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17613 posée par M. André Vallet

    Dispositions législatives relatives aux masseurs kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  4. Question n° 19876 posée par M. André Vallet

    Régime de retraite complémentaire pour les exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 22667 posée par M. André Vallet

    Situation des infirmières de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 23074 posée par M. André Vallet

    Consultation des stomatologistes omnipraticiens sur prescription du médecin référent

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  7. Question n° 23163 posée par M. André Vallet

    Conditions d'application de la loi n° 2005-102

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00685 posée par M. André Vallet

    Organisation de la profession des masseurs kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  9. Question n° 04839 posée par M. André Vallet

    Publicité en faveur du vin sur Internet

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte