Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 19978 posée par M. Yves Détraigne

Sauver le sport amateur

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

14/01/2021
Pertinence
Question n° 16907 posée par M. Yves Détraigne

Plan de relance pour le sport amateur

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

25/06/2020
Pertinence
Question n° 12757 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Interrogations sur les critères de choix des sports additionnels aux jeux olympiques 2024

Réponse du Ministère des sports

24/10/2019
Pertinence
Question n° 11366 posée par Mme Nadia Sollogoub

Éviction du karaté des jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

11/07/2019
Pertinence
Question n° 09824 posée par Mme Dominique Vérien

Licences sportives imposées

Réponse du Ministère des sports

04/04/2019
Pertinence
Question n° 06449 posée par M. Yves Détraigne

Sport, grande cause d'intérêt national

Réponse du Ministère des sports

02/08/2018
Pertinence
Question n° 04793 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Baisse des subventions du CNDS

Réponse du Ministère des sports

03/05/2018
Pertinence
Question n° 04403 posée par M. Hervé Maurey

Part territoriale allouée par le centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

12/04/2018
Pertinence
Question n° 04254 posée par M. Jean-Claude Luche

Financement du centre national de développement du sport et des associations sportives

Réponse du Ministère des sports

05/04/2018
Pertinence
Question n° 03804 posée par Mme Pascale Bories

Obtention du brevet professionnel spécialité « activités sports collectifs »

Réponse du Ministère des sports

15/03/2018
Pertinence