Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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319 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

245 questions

Question n° 0493G posée par Mme Hélène Luc

Transports combinés

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

15/04/2005
Pertinence
Question n° 00247 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Services de transports collectifs adaptés aux besoins des collectivités touristiques de montagne

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 02481 posée par M. André Vallet

Respect des normes relatives aux ralentisseurs

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

15/11/2007
Pertinence
Question n° 0048G posée par Mme Gisèle Gautier

Autoroutes maritimes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

30/11/2007
Pertinence
Question n° 02839 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Patrimoine de Réseau ferré de France et situation des cours de gare des villes de plus de 5000 habitants

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

13/12/2007
Pertinence
Question n° 03144 posée par M. Yves Détraigne

Délais d'attente pour l'examen du permis de conduire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

24/01/2008
Pertinence
Question n° 04036 posée par M. Yves Détraigne

Ratifications de conventions internationales

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

17/04/2008
Pertinence
Question n° 04714 posée par M. François Zocchetto

Maintien de la ligne SNCF Pré-en-Pail / Alençon

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04954 posée par M. André Vallet

Respect des normes relatives aux ralentisseurs

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

26/06/2008
Pertinence
Question n° 0156G posée par M. Charles Revet

Classement Natura 2000 des zones entourant les ports

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

27/06/2008
Pertinence