Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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743 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

584 questions

  1. Question n° 00151 posée par M. Pierre Lagourgue

    Etudiants réunionnais convoqués aux épreuves d'admission à un concours :prise en charge des frais de transport

    Réponse du ministère : Éducation nationale

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00152 posée par M. Pierre Lagourgue

    Absence de tout contrôle a priori de l'assurance des véhicules

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02510 posée par M. André Fosset

    Réglementation relative à la circulation des véhicules automobiles sans permis

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 14099 posée par Mme Valérie Létard

    Sécurité routière dans le Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16357 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Organisation des services de transports collectifs de personnes dans les stations de sports d'hiver

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0469G posée par M. Francis Grignon

    Trafic des poids lourds en Alsace

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16374 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Sécurité des vols à destination de l'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0493G posée par Mme Hélène Luc

    Transports combinés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 17504 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Convention entre les artisans taxis et la CNAM

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  10. Question n° 18097 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Projet de redevance de manifestation aérienne

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte