Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 0078G posée par M. Jean Boyer

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03936 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Conditions de mise en oeuvre du repos compensateur des titulaires d'un contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0120C posée par M. Gérard Larcher

    L'avenir des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0121C posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    L'avenir des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0123C posée par Mme Isabelle Debré

    L'avenir des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0125C posée par M. Jean Louis Masson

    L'avenir des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07009 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Intégration du réseau « Solidarité Paysans » à la commission opérationnelle du revenu de solidarité active

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Forte

  8. Question n° 07095 posée par M. Gérard Roche

    Rupture d'indemnisation de l'assurance maladie pour certains assurés sociaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 07557 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Conditions de versement des indemnités journalières maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 07954 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Conditions de mise en oeuvre du repos compensateur des titulaires d'un contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Forte