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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 0078G posée par M. Jean Boyer

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03936 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Conditions de mise en oeuvre du repos compensateur des titulaires d'un contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0120C posée par M. Gérard Larcher

    L'avenir des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0121C posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    L'avenir des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0123C posée par Mme Isabelle Debré

    L'avenir des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0125C posée par M. Jean Louis Masson

    L'avenir des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07009 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Intégration du réseau « Solidarité Paysans » à la commission opérationnelle du revenu de solidarité active

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Forte

  8. Question n° 07095 posée par M. Gérard Roche

    Rupture d'indemnisation de l'assurance maladie pour certains assurés sociaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 07557 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Conditions de versement des indemnités journalières maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 07954 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Conditions de mise en oeuvre du repos compensateur des titulaires d'un contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Forte