Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

177 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

123 questions

  1. Question n° 00075 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Devenir de la médaille de la famille française

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00125 posée par M. Yves Détraigne

    Fonctionnement financier des comités d'entreprise

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01377 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Dérogation pour l'utilisation de machines dangereuses par des élèves handicapés

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01855 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Obligations en matière de radioprotection pour les chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01985 posée par M. Claude Biwer

    Renouvellement pour 2008 des contrats d'accompagnement dans l'emploi

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0006G posée par M. Yannick Texier

    Résultats de la conférence sociale

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0033G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Conflits sociaux

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0035G posée par M. Gérard Cornu

    Mouvements sociaux

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0066G posée par M. Raymond Couderc

    Application du service minimum

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03090 posée par Mme Muguette Dini

    Cumul emploi retraite pour les artisans

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Forte