Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

Question n° 0277G posée par M. Pierre Salvi

Classes préparatoires du Collège Stanislas (Paris)

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

14/12/1984
Pertinence
Question n° 0290G posée par M. Paul Seramy

Mise en oeuvre de la loi du 25 janvier 1985: recrutement des maîtres de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Intérieur

19/04/1985
Pertinence
Question n° 0024G posée par M. Paul Seramy

Amélioration de la qualité de l'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

30/05/1986
Pertinence
Question n° 0072G posée par M. Paul Seramy

Suppression des mises à disposition dans l'Education nationale

Réponse du ministère : Éducation

17/10/1986
Pertinence
Question n° 0105G posée par M. Pierre Vallon

Concertation engagée par le ministre de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

12/12/1986
Pertinence
Question n° 0071G posée par M. Paul Seramy

Réforme de l'orthographe

Réponse du ministère : Éducation

16/12/1988
Pertinence
Question n° 0090G posée par M. Guy Robert

Enseignement des langues étrangères dans le primaire

Réponse du ministère : Éducation

21/04/1989
Pertinence
Question n° 0325G posée par M. Paul Caron

Fermeture de classes en zones rurales

Réponse du ministère : Enseignement technique (S.E.)

19/04/1991
Pertinence
Question n° 0108G posée par M. Robert Piat

Suppression de la prime de première affectation dans le département de la Seine maritime

Réponse du ministère : Éducation

19/11/1993
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Jean-Louis Lorrain

Etats généraux de l'université

Réponse du ministère : Recherche

26/04/1996
Pertinence