Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 0739S posée par M. Jean Faure

    Conséquences de la diminution de l'amplitude des vacances scolaires sur l'économie touristique de montagne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0266S posée par M. Henri Le Breton

    Suppression de fonds scolaires départementaux prévue par le projet de loi de finances pour 1991

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0347S posée par M. André Diligent

    Lutte contre la drogue à l'école

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0413S posée par M. André Égu

    Pouvoir d'appréciation des architectes des bâtiments de France en matière d'urbanisme

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0586S posée par M. Francis Grignon

    Manque de cadres dans l'enseignement catholique du ressort de l'académie de Strasbourg

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0181S posée par M. André Dulait

    Financement de l'utilisation des ressources multimédia dans les établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0271S posée par M. Marcel Lesbros

    Enseignement des sciences et techniques des activités physiques et sportives

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0365S posée par M. Rémi Herment

    Financement des frais de fonctionnement des DEUG

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0369S posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0690S posée par M. Daniel Hoeffel

    Enseignement des langues anciennes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte