Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

Question n° 0074G posée par M. Roger Lise

Entretien des rivières à la Martinique

Réponse du ministère : Environnement

16/12/1988
Pertinence
Question n° 0136G posée par M. Albert Vecten

Rémunération des gendarmes sur les autoroutes

Réponse du ministère : Anciens combattants

23/06/1989
Pertinence
Question n° 0237G posée par M. Daniel Hoeffel

TGV Est

Réponse du ministère : Transports

22/06/1990
Pertinence
Question n° 0249G posée par M. Jacques Moutet

Liaisons ferroviaires et routières avec l'Espagne

Réponse du ministère : Transports

22/06/1990
Pertinence
Question n° 0256G posée par M. Daniel Hoeffel

TGV Est

Réponse du ministère : Équipement

19/10/1990
Pertinence
Question n° 0310G posée par M. Daniel Hoeffel

TGV Est

Réponse du ministère : Équipement

19/04/1991
Pertinence
Question n° 0327G posée par M. Marcel Lesbros

Liaison autoroutière Grenoble-Sisteron

Réponse du ministère : Équipement

19/04/1991
Pertinence
Question n° 0328G posée par M. Guy Robert

Déviation de la R.N. 11

Réponse du ministère : Équipement

19/04/1991
Pertinence
Question n° 0337G posée par M. Marcel Lesbros

Autoroute Grenoble-Sisteron

Réponse du ministère : Ville

21/06/1991
Pertinence
Question n° 0376G posée par M. Daniel Bernardet

Désenclavement de l'Indre

Réponse du ministère : Logement

15/11/1991
Pertinence