Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

98 questions

  1. Question n° 0006G posée par M. Jean Colin

    Relations franco-américaines

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0184G posée par M. Paul Alduy

    Accord franco-algérien sur le service national

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0190G posée par M. Daniel Millaud

    Action communautaire dans le Pacifique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0199G posée par M. Xavier de Villepin

    Statut diplomatique du Tibet

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0224G posée par M. Jacques Golliet

    Présence soviétique en Afghanistan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0049G posée par M. Pierre Vallon

    Problème des visas

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0118G posée par M. Claude Huriet

    Commémoration du centenaire de la naissance d'Hô-Chi-Minh

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0212G posée par M. Louis Virapoulle

    Campagne électorale en Roumanie

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0213G posée par M. Louis Jung

    Situation en Lituanie

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0262G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Français au Liberia

    Réponse du ministère : Action humanitaire

    Pertinence Très forte