Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 16714 posée par M. Roger Poudonson

    Attribution de l'allocation de rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 17018 posée par M. Roger Poudonson

    Harmonisation des retraites entre gendarmerie et police

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 17019 posée par M. Roger Poudonson

    Revalorisation des pensions de réversion des veuves de policiers

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 17096 posée par M. Roger Poudonson

    Personnes handicapées: suppression du forfait hospitalier

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 17097 posée par M. Roger Poudonson

    Maintien du pouvoir d'achat des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 17516 posée par M. Roger Poudonson

    Avenir du régime minier: conclusions du groupe de travail

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 17517 posée par M. Roger Poudonson

    Arras (Pas-de-Calais): hausse des frais d'hébergement au V240

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 23102 posée par M. Roger Poudonson

    Protection sociale des personnes privées d'emploi

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 03051 posée par M. Roger Poudonson

    Montant des retraites des non-salariés des professions industrielles et commerciales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03968 posée par M. Roger Poudonson

    Nombre des ventes et remboursement des fauteuils roulants pour handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte