Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 01862 posée par M. Edouard Le Jeune

    Experts-vérificateurs du centre d'appareillage de Rennes

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01926 posée par M. Guy Robert

    Préoccupations des experts vérificateurs du centre de Limoges

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01775 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Experts vérificateurs des centres d'appareillages

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01658 posée par M. Raymond Bouvier

    Situation des experts-vérificateurs des centres d'appareillages

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01660 posée par M. Jacques Golliet

    Situation des experts-vérificateurs des centres d'appareillage

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  6. Question n° 03385 posée par M. Jean Cauchon

    Allocation servie aux orphelins de guerre infirmes

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  7. Question n° 02160 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Calcul de l'allocation aux adultes handicapés et de l'allocation-vieillesse

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  8. Question n° 24376 posée par M. Edouard Le Jeune

    Orphelins de guerre majeurs handicapés: bénéfice d'un plafond spécial

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte