Recherche de questions

Questions avec réponses

610 questions

1. Question n° 16874 posée par M. Jacques Machet

   Châlons-sur-Marne (Marne): bibliothèque centrale de prêt

   Réponse du ministère : Culture

   19/04/1984

   Pertinence

2. Question n° 17095 posée par M. Roger Poudonson

   Développement du théâtre en direction des jeunes publics

   Réponse du ministère : Culture

   26/04/1984

   Pertinence

3. Question n° 17733 posée par M. Francis Palmero

   Sauvegarde des droits des auteurs et artistes

   Réponse du ministère : Culture

   31/05/1984

   Pertinence

4. Question n° 17932 posée par M. Jean Faure

   Développement de la vie culturelle en zone rurale

   Réponse du ministère : Culture

   14/06/1984

   Pertinence

5. Question n° 18171 posée par M. Pierre Sicard

   Abrogation de la loi sur le prix unique du livre

   Réponse du ministère : Culture

   28/06/1984

   Pertinence

6. Question n° 18266 posée par M. Rémi Herment

   Droits d'auteur: frais mis à la charge des associations

   Réponse du ministère : Culture

   05/07/1984

   Pertinence

7. Question n° 18897 posée par M. Pierre Lacour

   Prix unique du livre: bilan

   Réponse du ministère : Culture

   09/08/1984

   Pertinence

8. Question n° 19036 posée par M. Jean Colin

   Fonctionnaires: congé pour formation dans le domaine culturel ou artistique

   Réponse du ministère : Culture

   16/08/1984

   Pertinence

9. Question n° 19084 posée par M. Rémi Herment

   Gestion des théâtres nationaux

   Réponse du ministère : Culture

   30/08/1984

   Pertinence

10. Question n° 19386 posée par M. Jean Cluzel

    Commémoration du centième anniversaire de la mort de Victor Hugo

    Réponse du ministère : Culture

    20/09/1984

    Pertinence