Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 0500S posée par M. Marcel Henry

    Position du Gouvernement à l'égard de l'avenir de Mayotte

    Réponse du ministère : Rapatriés

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0578S posée par M. Roger Lise

    Affectation des sommes destinées à l'augmentation de la surprime des fonctionnaires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0127S posée par M. Roger Lise

    Application de la loi sur le littoral dans les DOM

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0132S posée par M. Daniel Millaud

    Projet de découpage électoral des îles du Vent

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0253S posée par M. Roger Lise

    Mesures prises pour assurer le curage des rivières et l'entretien de leurs berges à la Martinique

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0258S posée par M. Roger Lise

    Non-application de la loi sur le littoral dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Intérieur (M.D.)

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0317S posée par M. Roger Lise

    Nécessité d'assurer le curage des rivières et l'entretien de leurs berges en Martinique

    Réponse du ministère : Transports routiers

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0360S posée par M. Roger Lise

    Dévolution des marchés de travaux publics en Martinique

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0049S posée par M. Roger Lise

    Financement des travaux d'entretien et de protection des berges des rivières en Martinique

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0059S posée par M. Pierre Lagourgue

    Dettes de l'Etat à l'égard des collectivités réunionnaises

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Forte