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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 08806 posée par M. Francis Grignon
Réduction du temps de travail à La Poste
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 14112 posée par M. André Dulait
Entreprises de l'industrie textile et de l'habillement
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 14208 posée par M. Michel Bécot
Situation de l'emploi dans l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 15954 posée par M. Michel Bécot
Mesures en faveur du secteur du textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 36647 posée par M. Jean-Jacques Hyest
Conséquences du décret n° 96-1133 sur les détenteurs de voitures anciennes
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence