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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
43 questions
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Question n° 00081 posée par M. Edouard Le Jeune
Retraite anticipée pour les travailleurs handicapés
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 00737 posée par M. Denis Badré
Sécurité financière des personnes handicapées
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 00794 posée par Mme Annick Bocandé
Financement de l'accompagnement quotidien des personnes handicapées
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 01061 posée par M. Edouard Le Jeune
Reconnaissance des traumatisés crâniens
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 01062 posée par M. Edouard Le Jeune
Financement de structures d'accueil pour les traumatisés crâniens
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 01063 posée par M. Edouard Le Jeune
Politique de prise en charge sanitaire des traumatisés crâniens
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 01064 posée par M. Edouard Le Jeune
Procédures de réparation des dommages corporels des personnes cérébro-lésées
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 01068 posée par M. Jean Bernadaux
Avantages fiscaux pour les personnes âgées ou handicapées mandataires de service d'aide à domicile
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 01263 posée par M. Jean Pourchet
Situation des victimes de traumatismes crâniens
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 02502 posée par M. Louis Moinard
Calcul des taux d'invalidité par les commissions techniques d'orientation et de reclassement professionnel
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence