Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 00946 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Régime applicable aux contrats d'insertion

Réponse du ministère : Emploi

10/07/1997
Pertinence
Question n° 03450 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Avenir des associations intermédiaires

Réponse du ministère : Emploi

16/10/1997
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Michel Bécot

Situation de la communauté harkie

Réponse du ministère : Emploi

16/01/1998
Pertinence
Question n° 05867 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Associations intermédiaires

Réponse du ministère : Emploi

05/02/1998
Pertinence
Question n° 08761 posée par M. Michel Mercier

Limites à l'intervention des associations intermédiaires

Réponse du ministère : Emploi

04/06/1998
Pertinence
Question n° 0077G posée par M. Serge Franchis

Avenir des associations intermédiaires

Réponse du ministère : Ville

22/01/1999
Pertinence
Question n° 13816 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Conditions de versement de la revalorisation du RMI

Réponse du ministère : Emploi

04/02/1999
Pertinence
Question n° 15546 posée par M. Philippe Richert

Situation de l'AFIJ

Réponse du ministère : Emploi

08/04/1999
Pertinence
Question n° 16975 posée par M. Michel Mercier

Insertion professionnelle et limitation des mises à disposition par des associations

Réponse du ministère : Emploi

10/06/1999
Pertinence
Question n° 18128 posée par M. Michel Mercier

RMI : domiciliation des gens de voyage

Réponse du ministère : Emploi

22/07/1999
Pertinence