Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 16852 posée par M. Edouard Le Jeune

    Travaux publics et bâtiment: sauvegarde de l'emploi

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00081 posée par M. Edouard Le Jeune

    Retraite anticipée pour les travailleurs handicapés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01056 posée par M. Edouard Le Jeune

    Bénéfice de la retraite proportionnelle pour les fonctionnaires dont l'épouse est handicapée

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01057 posée par M. Edouard Le Jeune

    Financement des services de maintien à domicile des centres communaux d'action sociale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01058 posée par M. Edouard Le Jeune

    Réforme des transports sanitaires et taxis

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  6. Question n° 01059 posée par M. Edouard Le Jeune

    Numerus clausus de la faculté de médecine de Brest pour le premier cycle d'études

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  7. Question n° 01060 posée par M. Edouard Le Jeune

    Financement des organismes d'accueil des objecteurs de conscience

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  8. Question n° 01061 posée par M. Edouard Le Jeune

    Reconnaissance des traumatisés crâniens

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  9. Question n° 01062 posée par M. Edouard Le Jeune

    Financement de structures d'accueil pour les traumatisés crâniens

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  10. Question n° 01063 posée par M. Edouard Le Jeune

    Politique de prise en charge sanitaire des traumatisés crâniens

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte