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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
21 questions
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Question n° 16852 posée par M. Edouard Le Jeune
Travaux publics et bâtiment: sauvegarde de l'emploi
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 00081 posée par M. Edouard Le Jeune
Retraite anticipée pour les travailleurs handicapés
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 01056 posée par M. Edouard Le Jeune
Bénéfice de la retraite proportionnelle pour les fonctionnaires dont l'épouse est handicapée
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 01057 posée par M. Edouard Le Jeune
Financement des services de maintien à domicile des centres communaux d'action sociale
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 01058 posée par M. Edouard Le Jeune
Réforme des transports sanitaires et taxis
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 01059 posée par M. Edouard Le Jeune
Numerus clausus de la faculté de médecine de Brest pour le premier cycle d'études
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 01060 posée par M. Edouard Le Jeune
Financement des organismes d'accueil des objecteurs de conscience
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 01061 posée par M. Edouard Le Jeune
Reconnaissance des traumatisés crâniens
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 01062 posée par M. Edouard Le Jeune
Financement de structures d'accueil pour les traumatisés crâniens
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 01063 posée par M. Edouard Le Jeune
Politique de prise en charge sanitaire des traumatisés crâniens
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence