Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

Question n° 0007G posée par M. Claude Huriet

Politique industrielle pour la Lorraine et aide à la sidérurgie

Réponse du ministère : Industrie

25/04/1986
Pertinence
Question n° 0090G posée par M. André Bohl

Place du charbon dans la politique énergétique

Réponse du ministère : Environnement

14/11/1986
Pertinence
Question n° 0092G posée par M. Claude Huriet

Problèmes de la Lorraine

Réponse du ministère : Tourisme

14/11/1986
Pertinence
Question n° 0168G posée par M. Claude Huriet

Plan de restructuration de Tecnor-Trefilunion pour l'usine de Gorcy

Réponse du ministère : Industrie

12/06/1987
Pertinence
Question n° 0231G posée par M. Jean Huchon

Crise dans la chaussure

Réponse du ministère : Industrie

18/12/1987
Pertinence
Question n° 0036G posée par M. Jean Huchon

Politique de l'emploi et importations

Réponse du ministère : Industrie

14/05/1993
Pertinence
Question n° 0076G posée par M. Jean Huchon

Situation de l'emploi et délocalisations

Réponse du ministère : Industrie

08/10/1993
Pertinence
Question n° 0086G posée par M. Guy Robert

Volet agricole du GATT

Réponse du ministère : Industrie

08/10/1993
Pertinence
Question n° 0008G posée par M. Michel Mercier

Mesures de sauvegarde en faveur de l'industrie textile

Réponse du ministère : Poste

02/02/1996
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. Jean-Paul Amoudry

Marché unique de l'électricité

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

24/05/1996
Pertinence