Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 0489S posée par M. Jean Francou

Installation d'une ligne électrique de Tavel à Cadarache (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Industrie

19/04/1984
Pertinence
Question n° 0034S posée par M. Paul Caron

Projet de création d'un circuit de sport mécanique en Seine-Maritime

Réponse du ministère : Industrie

28/10/1988
Pertinence
Question n° 0354S posée par M. Xavier de Villepin

Politique industrielle de la France

Réponse du ministère : Défense (S.E.)

17/10/1991
Pertinence
Question n° 0141S posée par M. Philippe Richert

Difficultés de la distribution automobile française

Réponse du ministère : Industrie

08/07/1994
Pertinence
Question n° 0362S posée par M. Philippe Richert

Avenir de la société Messier-Bugatti

Réponse du ministère : Défense

17/04/1996
Pertinence
Question n° 0558S posée par M. Michel Souplet

Parution des décrets d'application de la loi sur l'air et biocarburants

Réponse du ministère : Industrie

27/05/1999
Pertinence
Question n° 0602S posée par M. Jean Huchon

Agents contractuels de La Poste en attente de titularisation

Réponse du ministère : Défense

14/10/1999
Pertinence
Question n° 1124S posée par M. Jean-Paul Amoudry

Fermeture du bureau de poste de Meillerie

Réponse du ministère : Anciens combattants

04/10/2001
Pertinence
Question n° 1182S posée par M. Francis Grignon

Transport des déchets nucléaires allemands dans le Bas-Rhin

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

07/11/2001
Pertinence
Question n° 1190S posée par M. Claude Biwer

Prix de l'énergie

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

07/11/2001
Pertinence