Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 0035A posée par M. Jean Faure

Naufrage du Mont-Louis et procédures d'information en cas d'incidents de cette nature

Réponse du ministère : Mer

10/10/1984
Pertinence
Question n° 20052 posée par M. Yves Le Cozannet

Défense des intérêts maritimes et commerciaux: application de la loi

Réponse du ministère : Mer

25/10/1984
Pertinence
Question n° 25000 posée par M. Edouard Le Jeune

Diminution du nombre de navires de commerce français

Réponse du ministère : Mer

18/07/1985
Pertinence
Question n° 26811 posée par M. Edouard Le Jeune

Chute du transport maritime international et vie économique locale brestoise

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

14/11/1985
Pertinence
Question n° 00926 posée par M. Georges Lombard

Mise en service du phare d'Ouessant (Finistère)

Réponse du ministère : Mer

15/05/1986
Pertinence
Question n° 0103G posée par M. Daniel Millaud

Grève générale en Polynésie

Réponse du ministère : Mer

12/12/1986
Pertinence
Question n° 04329 posée par M. Louis Virapoulle

Desserte maritime des DOM-TOM: discussion du projet de loi

Réponse du ministère : Mer

29/01/1987
Pertinence
Question n° 0229S posée par M. Jean Colin

Application de l'article 231 du code des douanes

Réponse du ministère : Mer

24/09/1987
Pertinence
Question n° 00101 posée par M. Daniel Hoeffel

Orphelins de la marine marchande

Réponse du ministère : Mer

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00816 posée par M. Louis De Catuelan

Visibilité des amers

Réponse du ministère : Mer

14/07/1988
Pertinence