Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

83 questions

  1. Question n° 01558 posée par M. Philippe Richert

    Allocation d'éducation spéciale

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02698 posée par M. André Dulait

    Mode de calcul de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02972 posée par M. Michel Bécot

    Allocations aux adultes handicapés : situation des couples valides-handicapés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04206 posée par M. Jean Arthuis

    Ouverture des centres d'aide par le travail aux personnes en difficulté d'insertion sociale et professionnelle

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04810 posée par M. Joseph Kergueris

    Nouveaux critères d'attribution de l'allocation d'éducation spéciale

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Forte

  6. Question n° 06408 posée par Mme Françoise Férat

    Reconnaissance de la spécificité de la personne polyhandicapée dans le projet de loi à venir

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Forte

  7. Question n° 06500 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance et traitement spécifique du polyhandicap

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Forte

  8. Question n° 10292 posée par Mme Françoise Férat

    Prise en charge des maladies rares ou orphelines

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  9. Question n° 00113 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Trisomie 21 et intégration

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00154 posée par Mme Sophie Joissains

    Politique du handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte