Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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478 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

478 questions

Question n° 0201G posée par M. Jean Francou

Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

Réponse du ministère : Premier ministre

13/04/1984
Pertinence
Question n° 0202G posée par M. Roger Boileau

Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

Réponse du ministère : Premier ministre

13/04/1984
Pertinence
Question n° 0235G posée par M. Jean Colin

Manifestation du 24 juin sur la question scolaire

Réponse du ministère : Premier ministre

08/06/1984
Pertinence
Question n° 0249G posée par M. Jean Francou

Insécurité dans le département des Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

12/10/1984
Pertinence
Question n° 0262G posée par M. Georges Treille

Insécurité

Réponse du ministère : Intérieur

16/11/1984
Pertinence
Question n° 0289G posée par M. André Fosset

Amélioration des conditions de vie des Français

Réponse du ministère : Plan

19/04/1985
Pertinence
Question n° 0328G posée par M. Pierre Lacour

Action de la France en faveur des otages du Liban

Réponse du ministère : Coopération

28/06/1985
Pertinence
Question n° 0008G posée par M. Pierre Schiele

Publication du bilan

Réponse du ministère : Premier ministre

25/04/1986
Pertinence
Question n° 0222G posée par M. Jacques Machet

Débouchés agro-industriels de l'éthanol

Réponse du ministère : Tourisme

06/11/1987
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Jacques Genton

Sommet européen de Hanovre

Réponse du ministère : Premier ministre

01/07/1988
Pertinence