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1499 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
1207 questions
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Question n° 0021A posée par M. Jean Cluzel
Nouvelles techniques de l'audiovisuel
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 16663 posée par M. Roger Boileau
Egalité devant l'impôt et régime de la vignette automobile
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 16668 posée par M. André Rabineau
Echelonnement du rattrapage des pensions militaires
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 16670 posée par M. Jean Colin
Anciens combattants: organisation de représentations officielles
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0201G posée par M. Jean Francou
Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0202G posée par M. Roger Boileau
Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 16863 posée par M. Francis Palmero
Médaille de Matignon
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 16900 posée par M. Louis Mercier
Industrie textile: allègement des charges sociales
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 16999 posée par M. Raymond Bouvier
Situation des entrepreneurs de travaux agricoles et ruraux
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 17241 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Représentants de l'Etat dans les régions et départements: respect du protocole
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence