Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

84 questions

Question n° 16711 posée par M. Adolphe Chauvin

Elimination du plomb de l'essence

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

12/04/1984
Pertinence
Question n° 16879 posée par M. Jean Faure

Opération "chèques vacances" en milieu de montagne: bilan

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

19/04/1984
Pertinence
Question n° 17214 posée par M. Jean Francou

Fonctionnement de la centrale thermique de Gardanne dans les Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

03/05/1984
Pertinence
Question n° 17237 posée par M. Edouard Le Jeune

Implantation d'aérogénérateurs: crédits

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

03/05/1984
Pertinence
Question n° 17306 posée par M. Henri Goetschy

Alsace: restructuration du secteur public de la chimie

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

10/05/1984
Pertinence
Question n° 17438 posée par M. Jean Cauchon

Inconvénients de l'heure d'été

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

17/05/1984
Pertinence
Question n° 17578 posée par M. Pierre Vallon

Accord bilatéral textile entre la CEE et la Chine

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

24/05/1984
Pertinence
Question n° 17858 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Missions de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

14/06/1984
Pertinence
Question n° 17936 posée par M. Jean Arthuis

Industrie textile: soutien financier

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

14/06/1984
Pertinence
Question n° 18001 posée par M. Jacques Machet

Etat d'avancement du projet Carburol

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

21/06/1984
Pertinence