Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 2257G posée par M. Michel Canévet

    Difficultés de mise en oeuvre du Ségur de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1791S posée par M. Michel Canévet

    Coût réel des vaccins et tests antigéniques et leurs financements

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23978 posée par M. Michel Canévet

    Accès à certains médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 22842 posée par M. Michel Canévet

    Accès aux traitements adaptés pour le cancer du sein triple négatif métastatique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1643S posée par M. Michel Canévet

    Application du Ségur de la santé et suites de la mission sur les métiers de l'autonomie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Forte

  6. Question n° 21322 posée par M. Michel Canévet

    Renouvellement des orthèses plantaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 1387S posée par M. Michel Canévet

    Non-application du Ségur de la santé aux personnels de santé intervenant à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 17276 posée par M. Michel Canévet

    Renforcement du nombre de gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 16593 posée par M. Michel Canévet

    Statut des personnels des services mobiles d'urgence et de réanimation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0891G posée par M. Michel Canévet

    Ruptures de stocks de médicaments et officines

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte